Les origines du notariat dans le monde et au Québec

(Mise a jour le: juin 1, 2017)

L’histoire du notariat n’est pas récente, elle a débuté il y a près de 1 000 ans quelque part en Europe.
Certains croient que la profession a été créée au nord de l’Italie. À cette époque, il était du devoir des princes de rendre la justice et un nombre important de personnes y recourait. L’un de ces princes donna mandat à ses rédacteurs de jugement de prendre en note et de rédiger des conventions pour les personnes qui s’entendaient et donc n’avaient pas de conflit. Le prince donna à ces écrits la même force légale que ses décisions judiciaires.

D’autres historiens accordent à Saint Louis le mérite d’avoir créé la fonction notariale. La justice était un privilège royal. Un jour, revenant de croisade, Louis IX trouve un nombre impressionnant de citoyens l’attendant pour recevoir justice (en effet, quand le roi n’était pas dans son royaume, justice n’était pas rendue).

Devant cette situation, le Souverain demande à ceux n’ayant pas véritablement de litige de se ranger d’un côté et aux autres d’aller de l’autre côté. Il désigne alors les premiers notaires royaux pour s’occuper du premier groupe. On dit qu’il en nomma 60. Puis, il débuta les audiences pour le deuxième groupe.

Le notariat a été créé afin de désencombrer le système judiciaire. Ainsi, les princes et les rois ont nommé des personnes qui connaissaient les lois et qui avaient l’habitude des décisions judiciaires. Par ce savoir, elles étaient en mesure de conseiller les parties dans la rédaction de leurs conventions. Les premiers notaires recevaient l’autorité déléguée par le prince ou le roi, c’est-à -dire par celui qui représentait l’État.

Au Québec, l’origine du notariat est assez précise.

Curieusement, ce n’est pas un notaire qui, pour la première fois, a fait office de notaire, mais un greffier que Champlain avait désigné pour noter, recevoir et consigner les écrits importants des premiers habitants de la colonie.

En 1649, Guillaume Audouart est désigné par le Conseil de la Nouvelle-France comme son secrétaire avec pouvoir de notaire. Mais le premier véritable notaire royal est Jean Gloria, désigné à cette fonction en 1663 par le Conseil souverain.

Coïncidence, c’est cette même année, 1663, que naît Pierre Duquet qui deviendra le premier notaire né en Nouvelle-France.

Depuis l’époque de Guillaume Audouart au XVIIe siècle le notariat n’a cessé d’évoluer. De par leurs fonctions et de par les relations qu’ils entretiennent avec leurs clients, les notaires sont les témoins privilégiés des changements et bouleversements qui ont contribué à façonner le Québec contemporain.

Aujourd’hui, la profession notariale est toujours aussi vivante. Elle compte sur quelque 3400 notaires, hommes et femmes répartis sur l’ensemble du territoire québécois dans tout près de 1600 études.

Source : Chambre des notaires du Québec

Pour en savoir plus consultez Notariat au Canada par J.-Edmond Roy, 1899

 

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